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Collège du Hcéres : le président

Michel Cosnard

Le président du collège, Michel Cosnard, nommé parmi les membres, par décret du Président de la République, dirige le Haut Conseil :

  • Il veille à l'impartialité, à la fiabilité et à la transparence des évaluations
  • Il signe les décisions relatives à la validation des procédures d'évaluation et atteste de leur conformité aux règles de déontologie et aux règles de validation adoptées par le collège
  • Il nomme les experts
  • Il contresigne les rapports d'évaluation établis par les comités d'experts et signés par leur président

Le président a autorité sur les personnels du Haut Conseil et est ordonnateur des recettes et des dépenses.

Le président nomme le secrétaire général chargé de l'organisation administrative et du fonctionnement du Haut Conseil, les responsables de département et le directeur de l'Observatoire des sciences et techniques, pour une durée de quatre ans renouvelable. Il peut leur déléguer sa signature pour les affaires relevant de leurs attributions respectives ainsi qu'aux agents placés sous son autorité, pour tous les actes relatifs au fonctionnement du Haut Conseil et à l'exercice de leurs missions.

En cas d'empêchement du président ou de vacance de son emploi, le collège est présidé par son doyen d'âge et le secrétaire général assure l'intérim des autres fonctions du président.